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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LAPORTE BALL TRAP
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BATTUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BATTUE
LAPORTE BALL TRAP (SA)

Numéro de dépôt :
1423306
Date de dépôt :
26/02/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2007

Présentation de la marque BATTUE

Déposée le 26 février 1987 par la Société Anonyme (SA) LAPORTE BALL TRAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BATTUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAPORTE BALL TRAP domicilié(e) 307 impasse chemin du Val de Pome, 06410 BIOT (dossier no 2085256) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) (dossier no 2085256) - France.

La marque BATTUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1423306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BATTUE est expirée depuis le 26 février 2007.

LAPORTE BALL TRAP a également déposé les autres marques suivantes : ARCHERY TRAP , FLASH , BOW TRAP


LAPORTE BALL TRAP (SA) - 307 impasse chemin du Val de Pome, 06410 BIOT (dossier no 2085256) - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - (dossier no 2085256) - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 1997 n°2085256 - Publication au BOPI 1997-02-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Inscription le 4 avril 1997 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°235318 - Publication au BOPI 1997-04-04

Cibles fixes ou mobiles pour l'entrainement au tir